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Marques déposées par monsieur Gilbert FASSI
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DE PEYRAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE PEYRAS
Monsieur Gilbert FASSI

Numéro de dépôt :
1480768
Date de dépôt :
04/07/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/1998
DE PEYRAS de Gilbert FASSI

Présentation de la marque DE PEYRAS

Déposée le 4 juillet 1988 par monsieur Gilbert FASSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DE PEYRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gilbert FASSI domicilié(e) 20, place Salengro, 31000 TOULOUSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE MARQUES INTER SERVICES SARL - Gisèle RAVINA. - France.

La marque DE PEYRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 20 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE PEYRAS est expirée depuis le 4 juillet 1998.

Gilbert FASSI a également déposé les autres marques suivantes : JPF JEAN PHILIPPE FASSI , CHARME D'OFELIA , MM MERCERIE MODE


Monsieur Gilbert FASSI - 20, place Salengro, 31000 TOULOUSE. - France


SOCIETE MARQUES INTER SERVICES SARL - Gisèle RAVINA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;sacs, malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes, objets en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles, insignes.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.